Mentions légales
Version provisoire, en attente de la création légale de la société éditrice. Les informations d'identité de la société (raison sociale, forme juridique, SIRET, adresse) seront complétées dès son immatriculation.
Dernière mise à jour : [date à compléter avant publication]
1. Éditeur du site
Le site cocoon-family.fr et l'application Cocoon sont édités par :
[raison sociale à compléter]
[forme juridique — ex. micro-entreprise / SAS]
[numéro SIRET à compléter]
[adresse du siège à compléter]
Email : app.cocoon.family@gmail.com
2. Directeur de la publication
[nom du directeur de publication à compléter]
3. Hébergement
Site web (cocoon-family.fr) : Vercel Inc. — [adresse exacte à vérifier sur vercel.com avant publication].
Données de l'application (base de données, stockage, authentification) : Supabase Inc. — [adresse exacte à vérifier sur supabase.com avant publication].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application Cocoon (textes, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable, à l'exception des contenus déposés par les utilisateurs eux-mêmes (voir les CGU).
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Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. [nom et coordonnées du médiateur à compléter lors de l'immatriculation de la société].